Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAILHASSON
M. camps claude

Numéro de dépôt :
3698367
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2029
PAILHASSON de camps claude

Présentation de la marque PAILHASSON

Déposée le 14 décembre 2009 par monsieur camps claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAILHASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.

Le déposant est monsieur camps claude domicilié(e) 6 rue za garounere - 65420 - ibos - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pyrenees bonbons, M. camps claude domicilié(e) 6 rue za garounere - 65420 - ibos - France.

La marque PAILHASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3698367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAILHASSON arrivera à expiration en date du 14 décembre 2029.


M. camps claude - 6 rue za garounere - 65420 - ibos - France


Pyrenees bonbons, M. camps claude - 6 rue za garounere - 65420 - ibos - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2019 n°2730806 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-18

Boîtes métalliques ; panneaux décoratifs métalliques à savoir enseignes en métal ni lumineuses, ni mécaniques.

Joaillerie, bijouterie, bijoux, horlogerie, monnaies ; objets d'art, statues ou figurines, en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux (non electriques) vaisselle en métaux précieux.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; vaisselles non en métaux précieux ; verrerie, porcelaine et faïence ; verres et récipients à boire ; bols, tasses, brocs, carafes, non en métaux précieux ; services à café, à thé, non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; bocaux ; beurriers ; pots ; sucrier, saladiers, plats, plateaux à usage domestique ; dessous de plat (ustensiles de tables) ; boites à biscuits, à pain, à savon ; boites en métal pour la distribution de serviettes en papier ; enseignes en porcelaine ou en verre ; plateaux métalliques à usage domestique.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes, chaussons ; sous-vêtements ; tee-shirts.

Cacao ; chocolats ; confiserie.