Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château Bois-Beaulieu
SCEA CAMPOT, SCEA

Numéro de dépôt :
99789835
Date de dépôt :
28/04/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2029

Présentation de la marque Château Bois-Beaulieu

Déposée le 28 avril 1999 par CAMPOTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château Bois-Beaulieu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est CAMPOTTODO domicilié(e) Caubayn - 47180 - MEILHAN SUR GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 526 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TARASCON Fabien domicilié(e) Caubayn - 47180 - MEILHAN SUR GARONNE - France.

La marque Château Bois-Beaulieu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Château Bois-Beaulieu arrivera à expiration en date du 28 avril 2029.


SCEA CAMPOT, SCEA - Caubayn - 47180 - MEILHAN SUR GARONNE - France - SIREN 409526688


M. TARASCON Fabien - Caubayn - 47180 - MEILHAN SUR GARONNE - France


Inscription le 10 septembre 2001 - Renonciation partielle n°330659 - Publication au BOPI 2001-09-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Renouvellement avec limitation le 14 avril 2009 n°2404490 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-04-14

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2019 n°2713810 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-04-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Marmandais provenant de l'exploitation exactement désignée Château Bois Beaulieu.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.