Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.Z - FRANCE
CAMPOS Francisco

Numéro de dépôt :
1616854
Date de dépôt :
19/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2000

Présentation de la marque I.Z - FRANCE

Déposée le 19 septembre 1990 par CAMPOS Francisco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « I.Z - FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAMPOS Francisco, domicilié(e) 11 Avenue du Léman, 74100 ANNEMASSE - France.

La marque I.Z - FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 26 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.Z - FRANCE est expirée depuis le 19 septembre 2000.


CAMPOS Francisco - 11 Avenue du Léman, 74100 ANNEMASSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Porte-clés non en métaux précieux, Insignes non en métaux précieux, Publicité

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).