M. Campos Dominguis Enric, Agissant pour le compte de la société Caprices Ibériques en cours de formation, 7
Numéro de dépôt :
4013153
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2023
Présentation de la marque Caprices Ibériques
Déposée le 18 juin 2013 par monsieur Campos Dominguis Enric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Caprices Ibériques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est monsieur Campos Dominguis Enric domicilié(e) 135 Bd Bineau - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Campos Dominguis Enric, 7 domicilié(e) 135 Bd Bineau - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque Caprices Ibériques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caprices Ibériques est expirée depuis le 18 juin 2023.
M. Campos Dominguis Enric, Agissant pour le compte de la société Caprices Ibériques en cours de formation, 7 - 135 Bd Bineau - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
M. Campos Dominguis Enric, 7 - 135 Bd Bineau - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Inscription le 9 octobre 2013 - Retrait partiel n°610658 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Charcuterie ; conserves de viande ou de poisson.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie à l'exclusion de la pâtisserie à base de fromage, confiserie ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches à l'exception des sandwiches à base de fromage ; pizzas à l'exception des pizzas à base de fromage ; biscuits à l'exception des biscuits apéritifs au fromage ; gâteaux à l'exclusion des gâteaux à base de fromage ; sucreries ; chocolat.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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