Déposée le 30 mars 2004 par Campion Vincent et L'Herminé Erwan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DORIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Les déposants sont Campion Vincent domicilié(e) 6 RUE DU CHAMP GUIGNEUX - 35800 - SAINT BRIAC SUR MER - France et L'Herminé Erwan domicilié(e) ROUTE D'OUDALLE - 76430 - SAINT AUBIN ROUTOT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Campion Vincent domicilié(e) 6 RUE DU CHAMP GUIGNEUX - 35800 - SAINT BRIAC SUR MER - France.
La marque DORIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284229.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DORIS est expirée depuis le 30 mars 2024.
Campion Vincent - 6 RUE DU CHAMP GUIGNEUX - 35800 - SAINT BRIAC SUR MER - France
L'Herminé Erwan - ROUTE D'OUDALLE - 76430 - SAINT AUBIN ROUTOT - France
M. Campion Vincent - 6 RUE DU CHAMP GUIGNEUX - 35800 - SAINT BRIAC SUR MER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Inscription le 16 juin 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°626871 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-06-16
Inscription le 16 juin 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°626872 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-06-16
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2014 n°2564606 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-07-21
Inscription le 18 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644809 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18
Véhicules, appareils de locomotion par terre par air ou par eau. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtres, liège, roseau, succédanées de toutes ces matières ou en matières plastiques fauteuils, sièges. Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets pour l'emballage en matières textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtement de cuir ou en imitation du cuir, ceintures, fourrures, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussures de plage de ski ou de sport sous vêtement.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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