Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DUVIVIER
CAMPION INDUSTRIES, société anonyme au capital de 750000F

Numéro de dépôt :
98714578
Date de dépôt :
22/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DUVIVIER

Déposée le 22 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) CAMPION INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUVIVIER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMPION INDUSTRIES domicilié(e) 91 Bois des Hayets, Foucherolles, 45320 COURTENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 646 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Hervé IMMELE Cabinet ERJF - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 39


CAMPION INDUSTRIES, société anonyme au capital de 750000F - 91 Bois des Hayets, Foucherolles, 45320 COURTENAY - France - SIREN 394646566


Maître Hervé IMMELE Cabinet ERJF - France


Inscription le 25 janvier 1999 - Rejet total n°270918 - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1999-01-25

Matériel automatique de conditionnement et d'étiquetage: - machines et machines-outils - appareil et instrument scientifiques - emballage de marchandises.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.