Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA ARDECHE AQUAPARC RESIDENTIEL
CAMPING LE POMMIER, SARL

Numéro de dépôt :
3979723
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2023
AQUA ARDECHE AQUAPARC RESIDENTIEL de CAMPING LE POMMIER

Présentation de la marque AQUA ARDECHE AQUAPARC RESIDENTIEL

Déposée par voie électronique le 4 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAMPING LE POMMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUA ARDECHE AQUAPARC RESIDENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAMPING LE POMMIER domicilié(e) RN 102 - 07170 - VILLENEUVE DE BERG - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 813 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMPING LE POMMIER, M. FREDERIC ZANGHI domicilié(e) RN 102 - 07170 - VILLENEUVE DE BERG - France.

La marque AQUA ARDECHE AQUAPARC RESIDENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA ARDECHE AQUAPARC RESIDENTIEL est expirée depuis le 4 février 2023.


CAMPING LE POMMIER, SARL - RN 102 - 07170 - VILLENEUVE DE BERG - France - SIREN 314813320


CAMPING LE POMMIER, M. FREDERIC ZANGHI - RN 102 - 07170 - VILLENEUVE DE BERG - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; parc d'attraction, parc aquatique, parc de loisirs.