Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mobile-Homes Îles d'Or
Camping de La Pascalinette, SAS

Numéro de dépôt :
4317119
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2026
Mobile-Homes Îles d\'Or de Camping de La Pascalinette

Présentation de la marque Mobile-Homes Îles d'Or

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Camping de La Pascalinette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mobile-Homes Îles d'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Camping de La Pascalinette domicilié(e) 1800 ancien chemin de Hyères, BP 19 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 310 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CAMPING DE LA PASCALINETTE, M. Jacques GUILLAUME domicilié(e) 1800 ancien chemin de Hyères, BP 19 - 83250 - LA LONDE-LES-MAURES - France.

La marque Mobile-Homes Îles d'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mobile-Homes Îles d'Or arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.

Camping de La Pascalinette a également déposé les autres marques suivantes : La Villa des Copains , Une exception végétale, un camping familial et ludique en toute simplicité ! , , Camping Eco Vert EV


Camping de La Pascalinette, SAS - 1800 ancien chemin de Hyères, BP 19 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France - SIREN 525310561


SAS CAMPING DE LA PASCALINETTE, M. Jacques GUILLAUME - 1800 ancien chemin de Hyères, BP 19 - 83250 - LA LONDE-LES-MAURES - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; optimisation du trafic pour des sites web ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.