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Marques déposées par CAMPING CAR CLUB SUD Association Loi 1 Juillet 1901
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CAMPING - CAR - CLUB SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMPING - CAR - CLUB SUD
CAMPING CAR CLUB SUD Association Loi 1 Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1756948
Date de dépôt :
19/03/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
19/03/2001
CAMPING - CAR - CLUB SUD de CAMPING CAR CLUB SUD Association Loi 1 Juillet 1901

Présentation de la marque CAMPING - CAR - CLUB SUD

Déposée le 19 mars 1991 par CAMPING CAR CLUB SUD Association Loi 1 Juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CAMPING - CAR - CLUB SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAMPING CAR CLUB SUD Association Loi 1 Juillet 1901, domicilié(e) 31 JULES VERNE, 31200 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. POUPON VICE PRESIDENT - France.

La marque CAMPING - CAR - CLUB SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756948.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMPING - CAR - CLUB SUD est expirée depuis le 19 mars 2001.


CAMPING CAR CLUB SUD Association Loi 1 Juillet 1901 - 31 JULES VERNE, 31200 TOULOUSE - France


C. POUPON VICE PRESIDENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-04

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