CAMPINA MELKUNIE B.V., société de droit des Pays Bas
Numéro de dépôt :
1540723
Date de dépôt :
31/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2009
Présentation de la marque MILNER
Déposée le 31 mai 1989 par la société étrangère CAMPINA MELKUNIE B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MILNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère CAMPINA MELKUNIE B.V domicilié(e) Hogeweg 9, Zaltbommel, Pays BAS (dossier no 2155576) - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK CONSEILS Conseils en Propriété industrielle domicilié(e) (dossier no 2155576) - France.
La marque MILNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMPINA MELKUNIE B.V., société de droit des Pays Bas - Hogeweg 9, Zaltbommel, Pays BAS (dossier no 2155576) - Pays-Bas
T.MARK CONSEILS Conseils en Propriété industrielle - (dossier no 2155576) - France
Inscription le 5 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445142 - Publication au BOPI 2006-12-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 1999 n°2155576 - Publication au BOPI 1999-10-21
Inscription le 5 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445141 - Publication au BOPI 2006-12-05
Inscription le 5 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445140 - Publication au BOPI 2006-12-05
Inscription le 28 octobre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°288670 - Publication au BOPI 1999-10-28
Inscription le 15 novembre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°290349 - Publication au BOPI 1999-11-15
Inscription le 17 novembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°290443 - Publication au BOPI 1999-11-17
Inscription le 27 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°288361 - Publication au BOPI 1999-10-27
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves, fromages.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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