Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTENA
Campina Melkunie B.V. Société régie par les lois des Pays-Bas

Numéro de dépôt :
99815975
Date de dépôt :
06/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/10/2009

Présentation de la marque ALTENA

Déposée le 6 octobre 1999 par la société Campina Melkunie B.V. Société régie par les lois des Pays-Bas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ALTENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la société Campina Melkunie B.V. Société régie par les lois des Pays-Bas domicilié(e) Hogeweg 9, 5301 LB ZALTBOMMEL, PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque ALTENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTENA est expirée depuis le 6 octobre 2009.


Campina Melkunie B.V. Société régie par les lois des Pays-Bas - Hogeweg 9, 5301 LB ZALTBOMMEL, PAYS-BAS - Pays-Bas


T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 12 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405852 - Publication au BOPI 2005-01-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Produits diététiques à usage médical, y compris fromage diététique ; aliments pour bébés. Produits de laiterie et produits laitiers, fromage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.