Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENIOR +
CAMPHES, SA

Numéro de dépôt :
4009203
Date de dépôt :
27/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/05/2023
SENIOR + de CAMPHES

Présentation de la marque SENIOR +

Déposée le 27 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) CAMPHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SENIOR + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMPHES domicilié(e) RUE LOUIS BLERIOT, BP 53 - 62990 - BEAURAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMPHES, Mme Roches Dorothée domicilié(e) RUE LOUIS BLERIOT, BP 53 - 62990 - BEAURAINVILLE - France.

La marque SENIOR + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENIOR + est expirée depuis le 27 mai 2023.

CAMPHES a également déposé les autres marques suivantes : KANDY , BAZAR DISCOUNT , FESTILAND , K + , C 1 Prix , KALI'T , EKIPELA , Little Price PETITS PRIX , LE GRAND MARCHÉ DE LA FETE , KASSPRIX


CAMPHES, SA - RUE LOUIS BLERIOT, BP 53 - 62990 - BEAURAINVILLE - France


CAMPHES, Mme Roches Dorothée - RUE LOUIS BLERIOT, BP 53 - 62990 - BEAURAINVILLE - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.