Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA FONTAINE DE BOULOU"
CAMPET Sylvie

Numéro de dépôt :
3071459
Date de dépôt :
18/12/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2010

Présentation de la marque "LA FONTAINE DE BOULOU"

Déposée le 18 décembre 2000 par CAMPET Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LA FONTAINE DE BOULOU" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est CAMPET Sylvie, domicilié(e) 32 allée Jean Mermoz, 31820 PIBRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMPET Sylvie - France.

La marque "LA FONTAINE DE BOULOU" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA FONTAINE DE BOULOU" est expirée depuis le 18 décembre 2010.


CAMPET Sylvie - 32 allée Jean Mermoz, 31820 PIBRAC - France


CAMPET Sylvie - France


Inscription le 10 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377127 - Publication au BOPI 2003-09-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Bijoux fantaisie de création à base d'argent, pierres semi-précieuses, pierres ornementales ; bagues, colliers, broches, bracelets.