Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEOVAN
SAS CAMPEREVE, SAS

Numéro de dépôt :
3923415
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/05/2022
NEOVAN de CAMPEREVE

Présentation de la marque NEOVAN

Déposée le 31 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMPEREVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NEOVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMPEREVE domicilié(e) ROUTE DE BRETAGNE, BP 19 - 53100 - MAYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 509 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CAMPEREVE, M. EMMANUEL LEBAS domicilié(e) ROUTE DE BRETAGNE, BP 19 - 53100 - MAYENNE - France.

La marque NEOVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOVAN est expirée depuis le 31 mai 2022.

CAMPEREVE a également déposé les autres marques suivantes : CAMPEREVE


SAS CAMPEREVE, SAS - ROUTE DE BRETAGNE, BP 19 - 53100 - MAYENNE - France - SIREN 511509648


SAS CAMPEREVE, M. EMMANUEL LEBAS - ROUTE DE BRETAGNE, BP 19 - 53100 - MAYENNE - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 5 août 2014 - Transmission totale de propriété n°628697 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.