Déposée le 31 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMPEREVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « NEOVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-25 du 22 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMPEREVE domicilié(e) ROUTE DE BRETAGNE, BP 19 - 53100 - MAYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 509 648 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CAMPEREVE, M. EMMANUEL LEBAS domicilié(e) ROUTE DE BRETAGNE, BP 19 - 53100 - MAYENNE - France.
La marque NEOVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOVAN est expirée depuis le 31 mai 2022.
CAMPEREVE a également déposé les autres marques suivantes : CAMPEREVE
SAS CAMPEREVE, SAS - ROUTE DE BRETAGNE, BP 19 - 53100 - MAYENNE - France - SIREN 511509648
SAS CAMPEREVE, M. EMMANUEL LEBAS - ROUTE DE BRETAGNE, BP 19 - 53100 - MAYENNE - France
Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Inscription le 5 août 2014 - Transmission totale de propriété n°628697 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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