Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOEMA
Mme CAMPBELL Véronique

Numéro de dépôt :
4322798
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2026
NOEMA de CAMPBELL Véronique

Présentation de la marque NOEMA

Déposée le 16 décembre 2016 par madame CAMPBELL Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est madame CAMPBELL Véronique domicilié(e) 122 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. Bilquey David domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque NOEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOEMA arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.


Mme CAMPBELL Véronique - 122 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France


CABINET FLECHNER, M. Bilquey David - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Inscription le 19 octobre 2017 - Rejet partiel n°709898 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-19

Matériel pour artistes ; pinceaux ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;

Location de postes de télévision ;

Architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.