NOEMA
Présentation de la marque NOEMA
Déposée le 16 décembre 2016 par madame CAMPBELL Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOEMA arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38
Inscription le 19 octobre 2017 - Rejet partiel n°709898 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-19