Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCO AMERICAN
Numéro de dépôt :
1050857
Date de dépôt :
22/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FRANCO AMERICAN
Déposée le 22 mai 1978 par CAMPBELL SOUP COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCO AMERICAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCO AMERICAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FRANCO AMERICAN est expirée depuis le 22 mai 1988.
CAMPBELL SOUP COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-054