CAMPBELL FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3983680
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2023
Présentation de la marque LEGUMES D'OR
Déposée le 18 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMPBELL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LEGUMES D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMPBELL FRANCE domicilié(e) 1420 ROUTE DE CARPENTRAS, CS 80018, LE PONTET, 84270 VEDENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 910 001 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF BELGIUM, N.V./S.A. domicilié(e) 187 Chaussée de la Hulpe Terhulpensesteenweg - 1170 - Bruxelles - Belgique.
La marque LEGUMES D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMPBELL FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 1420 ROUTE DE CARPENTRAS, CS 80018, LE PONTET, 84270 VEDENE - France - SIREN 413910001
NOVAGRAAF BELGIUM, N.V./S.A. - 187 Chaussée de la Hulpe Terhulpensesteenweg - 1170 - Bruxelles - Belgique
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Inscription le 16 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665057 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-16
Inscription le 9 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°797584 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-09
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes en conserve, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sauces, sauces à salade et assaisonnements ; Herbes potagères conservées (assaisonnements).
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