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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMPBELL FRANCE
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Cuisiné en France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuisiné en France
CAMPBELL FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3983688
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2023
Cuisiné en France de CAMPBELL FRANCE

Présentation de la marque Cuisiné en France

Déposée le 18 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMPBELL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cuisiné en France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMPBELL FRANCE domicilié(e) 1420 ROUTE DE CARPENTRAS, CS 80018, LE PONTET - 84270 - VEDENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 910 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF BELGIUM, N.V./S.A. domicilié(e) 187 Chaussée de la Hulpe Terhulpensesteenweg - 1170 - Bruxelles - Belgique.

La marque Cuisiné en France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuisiné en France est expirée depuis le 18 février 2023.

CAMPBELL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LIEBIG PISTOU , LIEBIG PUR SOUP! , LIEBIG PUR SOUP' RICHESSE D'AUTOMNE POTIRON CHATAIGNE , LIEBIG PUR SOUP' VELOUTE DE LEGUMES POELES , (Marque figurative) , A TENEUR GARANTIE EN AMOUR , LIEBIG SOUP CREATIVE LEGUMES VERTS & CERFEUIL , LIEBIG SENSATIONS , CUEILLETTE , Liebig PurSoup' Poireaux Pommes de Terre


CAMPBELL FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 1420 ROUTE DE CARPENTRAS, CS 80018, LE PONTET - 84270 - VEDENE - France - SIREN 413910001


NOVAGRAAF BELGIUM, N.V./S.A. - 187 Chaussée de la Hulpe Terhulpensesteenweg - 1170 - Bruxelles - Belgique


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 16 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665057 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-16

Inscription le 9 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°797584 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes en conserve, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées (assaisonnements), sauces, sauces à salade et assaisonnements. Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.