CAMPBELL FRANCE SAS, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3141043
Date de dépôt :
11/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2012
Présentation de la marque CUEILLETTE
Déposée le 11 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMPBELL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUEILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMPBELL FRANCE domicilié(e) Le Paradou, Route de Carpentras, 84130 LE PONTET - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 910 001 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A - France.
La marque CUEILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMPBELL FRANCE SAS, société par actions simplifiée - Le Paradou, Route de Carpentras, 84130 LE PONTET - France - SIREN 413910001
APPLIMA S.A - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Soupes, potages, bouillon, consommés, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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