Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAUCE CHILI D + L
CAMPBELL FOODS BELGIUM NV Société de droit belge

Numéro de dépôt :
94538594
Date de dépôt :
04/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2014

Présentation de la marque SAUCE CHILI D + L

Déposée le 4 octobre 1994 par la société étrangère CAMPBELL FOODS BELGIUM NV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUCE CHILI D + L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la société étrangère CAMPBELL FOODS BELGIUM NV domicilié(e) Rijksweg 16,2870 PUURS,BELGIQUE (dossier no 2272335) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2272335) - 75008 - France.

La marque SAUCE CHILI D + L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAUCE CHILI D + L est expirée depuis le 4 octobre 2014.

CAMPBELL FOODS BELGIUM NV a également déposé les autres marques suivantes : ROYCO MINUTE PLAT , LA TAQUINADE AUX OLIVES


CAMPBELL FOODS BELGIUM NV Société de droit belge - Rijksweg 16,2870 PUURS,BELGIQUE (dossier no 2272335) - Belgique


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2272335) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284812 - Publication au BOPI 1999-09-20

Inscription le 19 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286916 - Publication au BOPI 1999-10-19

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2004 n°2272335 - Publication au BOPI 2004-09-16

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Sauces (condiments) et sauces à salade