Déposée le 8 décembre 1983 par la société étrangère CAMPBELL FOODS BELGIUM NV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROYCO MINUTE PLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère CAMPBELL FOODS BELGIUM NV domicilié(e) Rijksweg 16 B-2870 PUURS,BELGIQUE (dossier no 2248615) - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 rue de la faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2248615) - 75116 - France.
La marque ROYCO MINUTE PLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMPBELL FOODS BELGIUM NV, société de droit belge - Rijksweg 16 B-2870 PUURS,BELGIQUE (dossier no 2248615) - Belgique
APPLIMA S.A. - 3 rue de la faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2248615) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2003 n°2248615 - Publication au BOPI 2003-09-04
Renouvellement sans limitation n°2023372 - Publication au BOPI 1993-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17
Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333940 - Publication au BOPI 2001-10-29
Potages, bouillons et soupes de toutes sortes;arômes, (à l'exception des arômes sous forme liquide);sauces déshydratées;potages déshydratés; plats et repas préparés et leurs composants sous forme déshydratée.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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