Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYCO LES TRADITIONS DU CHEF
CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V., société de droit belge

Numéro de dépôt :
92429148
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2012

Présentation de la marque ROYCO LES TRADITIONS DU CHEF

Déposée le 31 juillet 1992 par la société étrangère CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYCO LES TRADITIONS DU CHEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la société étrangère CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V domicilié(e) Rijksweg 16,2870 PUURS,Belgique (dossier no 2220220) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75115 PARIS (dossier no 2220220) - 75115 - France.

La marque ROYCO LES TRADITIONS DU CHEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYCO LES TRADITIONS DU CHEF est expirée depuis le 31 juillet 2012.

CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V a également déposé les autres marques suivantes : dL MINCEUR & SAVEUR , ROYCO MINUTE SOUP AUTOUR DU MONDE , ROYCO LES SOUPERS GLACES , MA MINUTE CRAQUANTE , D&L EXTRA LIGHT , D&L EXTRA LIGHT DEVOS , (Marque figurative) , D ET L SALADE CREATIVE , ROYCO DIP SAUCE , TAG DE ROYCO


CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V., société de droit belge - Rijksweg 16,2870 PUURS,Belgique (dossier no 2220220) - Belgique


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75115 PARIS (dossier no 2220220) - 75115 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333940 - Publication au BOPI 2001-10-29

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2002 n°2220220 - Publication au BOPI 2002-05-06

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

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