Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A TENEUR GARANTIE EN RECONFORT
CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V. société de droit belge

Numéro de dépôt :
3367571
Date de dépôt :
28/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2015
A TENEUR GARANTIE EN RECONFORT de CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V

Présentation de la marque A TENEUR GARANTIE EN RECONFORT

Déposée le 28 juin 2005 par la société étrangère CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A TENEUR GARANTIE EN RECONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la société étrangère CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V domicilié(e) Rijksweg 16,2870 PUURS,BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque A TENEUR GARANTIE EN RECONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A TENEUR GARANTIE EN RECONFORT est expirée depuis le 28 juin 2015.

CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V a également déposé les autres marques suivantes : dL MINCEUR & SAVEUR , ROYCO MINUTE SOUP AUTOUR DU MONDE , ROYCO LES SOUPERS GLACES , MA MINUTE CRAQUANTE , D&L EXTRA LIGHT , D&L EXTRA LIGHT DEVOS , (Marque figurative) , D ET L SALADE CREATIVE , ROYCO DIP SAUCE , TAG DE ROYCO


CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V. société de droit belge - Rijksweg 16,2870 PUURS,BELGIQUE - Belgique


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Légumes conservés, séchés et cuits. Soupes, potages, bouillons, consommés. Préparations pour faire des soupes, des potages. Plats préparés à base de légumes. Plats préparés à base de pâtes alimentaires. Plats préparés à base de riz. Légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.