Marque renouvelée - Marque en non vigueur

3 MOULINS 3 MOLENS
CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V., Société de droit belge

Numéro de dépôt :
92407622
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2022

Présentation de la marque 3 MOULINS 3 MOLENS

Déposée le 27 février 1992 par la société étrangère CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3 MOULINS 3 MOLENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la société étrangère CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V domicilié(e) Rijksweg 16 - 2870 - PUURS - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF BELGIUM, N.V./S.A. domicilié(e) 187 Chaussée de la Hulpe Terhulpensesteenweg - 1170 - Bruxelles - Belgique.

La marque 3 MOULINS 3 MOLENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 3 MOULINS 3 MOLENS est expirée depuis le 27 février 2022.

CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V a également déposé les autres marques suivantes : dL MINCEUR & SAVEUR , ROYCO MINUTE SOUP AUTOUR DU MONDE , ROYCO LES SOUPERS GLACES , MA MINUTE CRAQUANTE , D&L EXTRA LIGHT , D&L EXTRA LIGHT DEVOS , (Marque figurative) , D ET L SALADE CREATIVE , ROYCO DIP SAUCE , TAG DE ROYCO


CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V., Société de droit belge - Rijksweg 16 - 2870 - PUURS - Belgique


NOVAGRAAF BELGIUM, N.V./S.A. - 187 Chaussée de la Hulpe Terhulpensesteenweg - 1170 - Bruxelles - Belgique


Renouvellement sans limitation le 27 février 2002 n°2216269 - Publication au BOPI 2002-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 27 février 2002 - Changement de dénomination n°341697 - Publication au BOPI 2002-02-27

Inscription le 27 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341698 - Publication au BOPI 2002-02-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2011 n°2487184 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-20

Inscription le 12 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination n°666623 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12

Inscription le 9 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°797584 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-09

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.