CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V., Société de droit belge
Numéro de dépôt :
92407622
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2022
Présentation de la marque 3 MOULINS 3 MOLENS
Déposée le 27 février 1992 par la société étrangère CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 3 MOULINS 3 MOLENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-09 du 10 avril 1992.
Le déposant est la société étrangère CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V domicilié(e) Rijksweg 16 - 2870 - PUURS - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF BELGIUM, N.V./S.A. domicilié(e) 187 Chaussée de la Hulpe Terhulpensesteenweg - 1170 - Bruxelles - Belgique.
La marque 3 MOULINS 3 MOLENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V., Société de droit belge - Rijksweg 16 - 2870 - PUURS - Belgique
NOVAGRAAF BELGIUM, N.V./S.A. - 187 Chaussée de la Hulpe Terhulpensesteenweg - 1170 - Bruxelles - Belgique
Renouvellement sans limitation le 27 février 2002 n°2216269 - Publication au BOPI 2002-02-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Inscription le 27 février 2002 - Changement de dénomination n°341697 - Publication au BOPI 2002-02-27
Inscription le 27 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341698 - Publication au BOPI 2002-02-27
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2011 n°2487184 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-20
Inscription le 12 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination n°666623 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12
Inscription le 9 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°797584 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-09
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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