Déposée le 4 juin 2003 par CAMPAYO Joseph et CAMPAYO Marie-Christine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TC DE NIMES),
la marque française « PASSION NATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Les déposants sont CAMPAYO Joseph - France et CAMPAYO Marie-Christine - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMPAYO Joseph domicilié(e) 146 Chemin de la Faisane,30000 NÎMES - 30000 - France.
La marque PASSION NATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION NATURELLE est expirée depuis le 4 juin 2013.
CAMPAYO Joseph - France
CAMPAYO Marie-Christine - France - SIREN 3
CAMPAYO Joseph - 146 Chemin de la Faisane,30000 NÎMES - 30000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
– vêtement, chaussures, chapellerie. – papier, carton et produits de l'imprimerie, articles pour réliures, photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. – tissus et couvertures de lit et de table.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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