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Marques déposées par monsieur CAMPANOZZI FORTUNATO
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Menuiseries et Clôtures Belle Ville
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Menuiseries et Clôtures Belle Ville
M. CAMPANOZZI FORTUNATO, Agissant pour le compte de la société MENUISERIES ET CLOTURES BELLE VILLE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3949668
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2022
Menuiseries et Clôtures Belle Ville de CAMPANOZZI FORTUNATO

Présentation de la marque Menuiseries et Clôtures Belle Ville

Déposée le 28 septembre 2012 par monsieur CAMPANOZZI FORTUNATO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Menuiseries et Clôtures Belle Ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est monsieur CAMPANOZZI FORTUNATO domicilié(e) 4 RUE GASTON RAMON, ZI DES DEUX FONTAINES - 57050 - METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CAMPANOZZI FORTUNATO domicilié(e) 4 RUE GASTON RAMON, ZI DES DEUX FONTAINES - 57050 - METZ - France.

La marque Menuiseries et Clôtures Belle Ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Menuiseries et Clôtures Belle Ville est expirée depuis le 28 septembre 2022.


M. CAMPANOZZI FORTUNATO, Agissant pour le compte de la société MENUISERIES ET CLOTURES BELLE VILLE en cours de formation - 4 RUE GASTON RAMON, ZI DES DEUX FONTAINES - 57050 - METZ - France


M. CAMPANOZZI FORTUNATO - 4 RUE GASTON RAMON, ZI DES DEUX FONTAINES - 57050 - METZ - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet partiel n°602885 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Décoration d'intérieur.