Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BONS MOMENTS, C'EST QUAND ? C'EST CAMPANILE
CAMPANILE S.A.

Numéro de dépôt :
99796754
Date de dépôt :
10/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/06/2009

Présentation de la marque LES BONS MOMENTS, C'EST QUAND ? C'EST CAMPANILE

Déposée le 10 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) CAMPANILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES BONS MOMENTS, C'EST QUAND ? C'EST CAMPANILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMPANILE domicilié(e) 31, avenue Jean Moulin, Marne-la-Vallée, 77200 TORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 975 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.

La marque LES BONS MOMENTS, C'EST QUAND ? C'EST CAMPANILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BONS MOMENTS, C'EST QUAND ? C'EST CAMPANILE est expirée depuis le 10 juin 2009.

CAMPANILE a également déposé les autres marques suivantes : CAMPANILE , LA SALSA PATATA , HOTEL GRIL CAMPANILE , HOTEL GRIL CAMPANILE , CLARINE DE CAMPANILE , CAMPANILE , (Marque figurative)


CAMPANILE S.A. - 31, avenue Jean Moulin, Marne-la-Vallée, 77200 TORCY - France - SIREN 348975905


BREESE - MAJEROWICZ - France


Inscription le 19 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298998 - Publication au BOPI 2000-04-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; préparations pour faire du potage, plats préparés ou cuisinés (à l'exception des plats préparés ou cuisinés pour animaux). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Services hôteliers, réservation d'hôtels ; maisons de repos, de convalescence, de vacances, de retraite ; agences de logement (hôtels, pensions), location et réservation de logements temporaires, réservation de pensions ; restauration (repas), cafétérias, café, bars, services traiteurs et de cavistes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.