Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SALSA PATATA
CAMPANILE S.A.
MARTY Jean-François
RUELLAN Maité

Numéro de dépôt :
97686128
Date de dépôt :
08/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2007

Présentation de la marque LA SALSA PATATA

Déposée le 8 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) CAMPANILE, MARTY Jean-François, RUELLAN Maité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SALSA PATATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) CAMPANILE domicilié(e) 31 avenue Jean-Moulin, Marne-la-Vallée, 77200 TORCY - France, MARTY Jean-François, domicilié(e) 8, rue d'Auteuil, 75016 PARIS - France, RUELLAN Maité, domicilié(e) 8, rue d'Auteuil, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ - France.

La marque LA SALSA PATATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SALSA PATATA est expirée depuis le 8 juillet 2007.

CAMPANILE a également déposé les autres marques suivantes : CAMPANILE , LES BONS MOMENTS, C'EST QUAND ? C'EST CAMPANILE , HOTEL GRIL CAMPANILE , HOTEL GRIL CAMPANILE , CLARINE DE CAMPANILE , CAMPANILE , (Marque figurative)


CAMPANILE S.A. - 31 avenue Jean-Moulin, Marne-la-Vallée, 77200 TORCY - France

MARTY Jean-François - 8, rue d'Auteuil, 75016 PARIS - France

RUELLAN Maité - 8, rue d'Auteuil, 75016 PARIS - France


BREESE MAJEROWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Inscription le 19 avril 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°298999 - Publication au BOPI 2000-04-19

Inscription le 16 décembre 1997 - Retrait partiel n°247080 - Publication au BOPI 1997-12-16

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Disques compacts Produits de l'imprimerie ; dossiers et pochettes cartonnés, classeurs, cahiers, papeterie, articles de bureau à l'exception des meubles, catalogues, calendriers, fournitures pour le dessin, crayons, stylographes, porte-crayons, fournitures pour l'écriture, papier d'emballage, fiches, formulaires, journaux, livres, revues, publications, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, serviettes de table en papier, linge de table en papier, statuettes en papier mâché, trousses à dessin, trousses à crayons, bloc-notes. Ustensiles et récipients pour la cuisine ou le ménage non en métaux précieux ni en plaqué, assiettes, verres, plats, en porcelaines, en faiences, ou en verreries, casseroles et poêles, corbeilles à pain. Linge de maison, linge de toilette, linge de table, linge de lit. Vêtements, en particulier pantalons, chemises et chemisettes, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport ; chaussures, articles de chapellerie ; casquettes, bonnets. Organisation de compétitions sportives, organisation de spectacles ; édition, publication de livres, revues, production de disques compacts, disques vidéo, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs, cassettes, prêts de livres. Divertissements radiophoniques et télévisés. Production de films. Services de studio d'enregistrements, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment musicaux. Production de spectacles. Services d'orchestres, de chanteurs. Discothèques, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.