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Marques déposées par monsieur campana stéphane
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SC Santons Campana Provence France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SC Santons Campana Provence France
M. campana stéphane

Numéro de dépôt :
4034590
Date de dépôt :
24/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/09/2023
SC Santons Campana Provence France de campana stéphane

Présentation de la marque SC Santons Campana Provence France

Déposée le 24 septembre 2013 par monsieur campana stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SC Santons Campana Provence France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est monsieur campana stéphane domicilié(e) la tourtelle, 300 traverse de la vallée - 13400 - AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. campana stéphane domicilié(e) la tourtelle, 300 traverse de la vallée - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque SC Santons Campana Provence France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC Santons Campana Provence France est expirée depuis le 24 septembre 2023.

campana stéphane a également déposé les autres marques suivantes : LE SANTON CREATIF Imaginez. Construisez…


M. campana stéphane - la tourtelle, 300 traverse de la vallée - 13400 - AUBAGNE - France


M. campana stéphane - la tourtelle, 300 traverse de la vallée - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; Santons de Provence (statuettes) en argile décorés à la main ; Santons de Provence (statuettes) en argile et habillés ; Santons d'art (statuettes) ; entièrement fabriqués à la main ; décors de crèche, à savoir habitations (objets décoratifs) en terre cuite. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.