Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SANTON CREATIF Imaginez. Construisez…
M. campana stéphane

Numéro de dépôt :
4034463
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2023
LE SANTON CREATIF Imaginez. Construisez… de campana stéphane

Présentation de la marque LE SANTON CREATIF Imaginez. Construisez…

Déposée le 23 septembre 2013 par monsieur campana stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE SANTON CREATIF Imaginez. Construisez… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est monsieur campana stéphane domicilié(e) la tourtelle, 300 traverse de la vallée - 13400 - AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. campana stéphane domicilié(e) la tourtelle, 300 traverse de la vallée - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque LE SANTON CREATIF Imaginez. Construisez… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034463.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SANTON CREATIF Imaginez. Construisez… est expirée depuis le 23 septembre 2023.

campana stéphane a également déposé les autres marques suivantes : SC Santons Campana Provence France


M. campana stéphane - la tourtelle, 300 traverse de la vallée - 13400 - AUBAGNE - France


M. campana stéphane - la tourtelle, 300 traverse de la vallée - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; Santons de Provence en argile à peindre et peints à la main. Décors de crèche à savoir figurines et habitations en terre cuite.

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; Jeu de construction en argile. Kits de construction en briques et tuiles miniatures en argile.