Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTERMOBILISTE
CAMPANA ELEB CONSEIL Immatriculée le 11 janvier 1995 au registre du commerce et des sociétés de PARIS Sous le numéro B 399 515 105 Société par actions simplifiées au capital de 38.112,25 euros

Numéro de dépôt :
3276330
Date de dépôt :
19/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2014
ALTERMOBILISTE de CAMPANA ELEB CONSEIL Immatriculée le 11 janvier 1995 au registre du commerce et des sociétés de PARIS Sous le numéro B 399 515 105 Société par actions simplifiées au capital de 38.112

Présentation de la marque ALTERMOBILISTE

Déposée le 19 février 2004 par la société CAMPANA ELEB CONSEIL Immatriculée le 11 janvier 1995 au registre du commerce et des sociétés de PARIS Sous le numéro B 399 515 105 Société par actions simplifiées au capital de 38.112 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTERMOBILISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la société CAMPANA ELEB CONSEIL Immatriculée le 11 janvier 1995 au registre du commerce et des sociétés de PARIS Sous le numéro B 399 515 105 Société par actions simplifiées au capital de 38.112 domicilié(e) Dont le siège social se situe 91 bis rue du cherche midi,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DAVIDEAU Avocats à la Cour domicilié(e) 5 rue cassette,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque ALTERMOBILISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERMOBILISTE est expirée depuis le 19 février 2014.

CAMPANA ELEB CONSEIL Immatriculée le 11 janvier 1995 au registre du commerce et des sociétés de PARIS Sous le numéro B 399 515 105 Société par actions simplifiées au capital de 38.112 a également déposé les autres marques suivantes : OBSERVATOIRE DES ENGAGEMENTS , ALTERMOBILE , CONSULT'ACTION


CAMPANA ELEB CONSEIL Immatriculée le 11 janvier 1995 au registre du commerce et des sociétés de PARIS Sous le numéro B 399 515 105 Société par actions simplifiées au capital de 38.112,25 euros - Dont le siège social se situe 91 bis rue du cherche midi,75006 PARIS - 75006 - France


SCP DAVIDEAU Avocats à la Cour - 5 rue cassette,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Conseils, à savoir : conseil en construction, conseils en propriété intellectuelle, conseils en organisation des affaires, conseils commerciaux ou administratifs pour les entreprises et les particuliers ; informations et stratégie des affaires. Formation au moyen de films et clips permettant d'impulser ou de stimuler un dialogue entre différentes catégories de personnes dans tous les secteurs de l'activité économique et sociale. Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Consultations professionnelles en matière d'ordinateurs. Services de reporters – filmage sur bande vidéo – services rendus par une chaîne de télévision à savoir : – diffusion de programme de télévision – émission télévisée – télévision par câble – divertissement télévisé – montage de programmes de télévision – production d'émissions télévisées – publicité télévisée – location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; éditions d'études, enquêtes, journaux, réalisés à partir d'investigations et de consultations sous forme d'enquête, conception de questionnaires spécifiques, production de films. Organisation et conduites de colloques. Congrès, conférences. Véhicules automobiles et appareils de locomotion par terre, notamment fauteuil roulant, appareils de locomotion par air, appareils de locomotion par eau. Vêtements chaussures, chapellerie. Tissus, couvertures de lit et de table.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.