Déposée le 9 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMPANA ELBE SABLIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le Square » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMPANA ELBE SABLIC domicilié(e) 27 rue de la Rochefoucauld - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 173 854 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAVIDEAU ASSOCIES, Mme Françoise DAVIDEAU domicilié(e) 5 rue Cassette - 75006 - PARIS - France.
La marque Le Square a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMPANA ELBE SABLIC, SAS - 27 rue de la Rochefoucauld - 75009 - PARIS - France - SIREN 432173854
CABINET DAVIDEAU ASSOCIES, Mme Françoise DAVIDEAU - 5 rue Cassette - 75006 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686105 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Activités culturelles, organisation de spectacles.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
Services juridiques ; médiation ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne.
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