Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERVERT LA CENTRALE D'ACHAT DES AGRICULTEURS
CAMPAL COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
93461132
Date de dépôt :
24/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2003

Présentation de la marque SUPERVERT LA CENTRALE D'ACHAT DES AGRICULTEURS

Déposée le 24 mars 1993 par la société CAMPAL COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPERVERT LA CENTRALE D'ACHAT DES AGRICULTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la société CAMPAL COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Les Quatre Vents, Tranchepie, 87430 VERNEUIL SUR VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 046 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc BONNEFOI Directeur, CAMPAL - France.

La marque SUPERVERT LA CENTRALE D'ACHAT DES AGRICULTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461132.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 25 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERVERT LA CENTRALE D'ACHAT DES AGRICULTEURS est expirée depuis le 24 mars 2003.

CAMPAL COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CAMPAL L'ESPACE ELEVAGE


CAMPAL COOPERATIVE AGRICOLE - Les Quatre Vents, Tranchepie, 87430 VERNEUIL SUR VIENNE - France - SIREN 778046052


Jean-Luc BONNEFOI Directeur, CAMPAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Produits agricoles aliments, produits du sol.Vêtements - chaussures Produits vétérinaires

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.