Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMPAL L'ESPACE ELEVAGE
CAMPAL COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
93461131
Date de dépôt :
24/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2003

Présentation de la marque CAMPAL L'ESPACE ELEVAGE

Déposée le 24 mars 1993 par la société CAMPAL COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMPAL L'ESPACE ELEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la société CAMPAL COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Les Quatre Vents, Tranchepie, 87430 VERNEUIL SUR VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 046 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc BONNEFOI Directeur, CAMPAL - France.

La marque CAMPAL L'ESPACE ELEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461131.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMPAL L'ESPACE ELEVAGE est expirée depuis le 24 mars 2003.

CAMPAL COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : SUPERVERT LA CENTRALE D'ACHAT DES AGRICULTEURS


CAMPAL COOPERATIVE AGRICOLE - Les Quatre Vents, Tranchepie, 87430 VERNEUIL SUR VIENNE - France - SIREN 778046052


Jean-Luc BONNEFOI Directeur, CAMPAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Produits agricoles, animaux vivants. Engrais, aliments, produits du sol. Viande ovine.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.