Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAMEAUX DURABLES
CAMPAGNES POUR LA VALLEE DU DROPT, ASSOCIATION LOI1901

Numéro de dépôt :
4222209
Date de dépôt :
31/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2025
HAMEAUX DURABLES de CAMPAGNES POUR LA VALLEE DU DROPT

Présentation de la marque HAMEAUX DURABLES

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2015 par la société CAMPAGNES POUR LA VALLEE DU DROPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAMEAUX DURABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la société CAMPAGNES POUR LA VALLEE DU DROPT domicilié(e) 2 LIEU DIT RIGAUD - 33580 - NEUFFONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 453 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMPAGNES POUR LA VALLEE DU DROPT, M. FRANCIS MERSCHARDT domicilié(e) 2 LIEU DIT RIGAUD - 33580 - NEUFFONS - France.

La marque HAMEAUX DURABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222209.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAMEAUX DURABLES arrivera à expiration en date du 31 octobre 2025.

CAMPAGNES POUR LA VALLEE DU DROPT a également déposé les autres marques suivantes : QUARTIERS CAMPAGNARDS


CAMPAGNES POUR LA VALLEE DU DROPT, ASSOCIATION LOI1901 - 2 LIEU DIT RIGAUD - 33580 - NEUFFONS - France - SIREN 537453516


CAMPAGNES POUR LA VALLEE DU DROPT, M. FRANCIS MERSCHARDT - 2 LIEU DIT RIGAUD - 33580 - NEUFFONS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.