Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BROSSARD AINE
Numéro de dépôt :
1719182
Date de dépôt :
03/07/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2001
Présentation de la marque BROSSARD AINE
Déposée le 3 juillet 1991 par monsieur CAMPA Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BROSSARD AINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BROSSARD AINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROSSARD AINE est expirée depuis le 3 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25