Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GONTRAN D HERBINIERE
M. Campa dit Brossard (Pierre)

Numéro de dépôt :
945710
Date de dépôt :
29/01/1976
Lieu de dépôt :
Beaune

Présentation de la marque GONTRAN D HERBINIERE

Déposée le 29 janvier 1976 par monsieur Campa dit Brossard (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Beaune), la marque française « GONTRAN D HERBINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Campa dit Brossard (Pierre domicilié(e) rue du Docteur-Guyot, Savigny-les-Beaune (Côte-d'Or). - France.

La marque GONTRAN D HERBINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque GONTRAN D HERBINIERE est expirée depuis le 29 janvier 1986.

Campa dit Brossard (Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BROSSARD AINÉ , PHILIPPE DE LA TRESORIERE , ANTOINE KLEBER FILS , PIERRE BROSSARD , PIERRE BROSSARD , BROSSARD PERE ET FILS , BROSSARD FRÈRES , CHAMPAGNE PB PIERRE BROSSARD


M. Campa dit Brossard (Pierre) - rue du Docteur-Guyot, Savigny-les-Beaune (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499

Vins.