Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROSSARD AINÉ
Monsieur CAMPA dit BROSSARD Pierre

Numéro de dépôt :
1186970
Date de dépôt :
03/07/1981
Lieu de dépôt :
MARSEILLE

Présentation de la marque BROSSARD AINÉ

Déposée le 3 juillet 1981 par monsieur CAMPA dit BROSSARD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « BROSSARD AINÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CAMPA dit BROSSARD Pierre domicilié(e) 110, boulevard de Sainte-Marguerite, 13009 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard BUHRER. - France.

La marque BROSSARD AINÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BROSSARD AINÉ est expirée depuis le 3 juillet 1991.

CAMPA dit BROSSARD Pierre a également déposé les autres marques suivantes : PHILIPPE DE LA TRESORIERE , ANTOINE KLEBER FILS , PIERRE BROSSARD , PIERRE BROSSARD , BROSSARD PERE ET FILS , GONTRAN D HERBINIERE , BROSSARD FRÈRES , CHAMPAGNE PB PIERRE BROSSARD


Monsieur CAMPA dit BROSSARD Pierre - 110, boulevard de Sainte-Marguerite, 13009 MARSEILLE. - France


Monsieur Gérard BUHRER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15

Vins.