TOT
Présentation de la marque TOT
Déposée le 22 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371587.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOT est expirée depuis le 22 septembre 2006.
CAMP a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 1996 n°2075574 - Publication au BOPI 1996-09-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09
Inscription le 7 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187351 - Publication au BOPI 1995-07-07