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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMP'ATLANTIQUE
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MS VACANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MS VACANCES
CAMP'ATLANTIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
3958146
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2022
MS VACANCES de CAMP\'ATLANTIQUE

Présentation de la marque MS VACANCES

Déposée le 23 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMP'ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MS VACANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMP'ATLANTIQUE domicilié(e) Les Plantes de la Brunelle - 85560 - LONGEVILLE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 598 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE COURTIN, Mme BREMOND-PAINEAU Cécile domicilié(e) 27 Boulevard Aristide Briand - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque MS VACANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS VACANCES est expirée depuis le 23 octobre 2022.

CAMP'ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MS VACANCES CAMPINGS CLUBS


CAMP'ATLANTIQUE, SAS - Les Plantes de la Brunelle - 85560 - LONGEVILLE SUR MER - France - SIREN 384598421


CABINET JURIDIQUE COURTIN, Mme BREMOND-PAINEAU Cécile - 27 Boulevard Aristide Briand - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Affaires financières ; affaires immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.