SELECTION HABITAT
Présentation de la marque SELECTION HABITAT
Déposée le 20 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMOZZI MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SELECTION HABITAT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION HABITAT est expirée depuis le 20 avril 2016.
CAMOZZI MATERIAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 août 2006 - retrait partiel n°438153 - Publication au BOPI 2006-08-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21