Marque expirée - Marque en non vigueur

Céra Déco CARRELAGE – SALLE DE BAINS – PARQUET
CAMOZZI MATERIAUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3675191
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/09/2019
Céra Déco CARRELAGE – SALLE DE BAINS – PARQUET de CAMOZZI MATERIAUX

Présentation de la marque Céra Déco CARRELAGE – SALLE DE BAINS – PARQUET

Déposée le 10 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMOZZI MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Céra Déco CARRELAGE – SALLE DE BAINS – PARQUET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMOZZI MATERIAUX domicilié(e) Route de Condom - 32500 - FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 613 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMOZZI MATERIAUX, Monsieur Jean Pierre CAMOZZI domicilié(e) Route de Condom - 32500 - FLEURANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Céra Déco CARRELAGE – SALLE DE BAINS – PARQUET est expirée depuis le 10 septembre 2019.

CAMOZZI MATERIAUX a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION HABITAT , CAMOZZI , FABRE , CAMOZZI BETON VOTRE PARTENAIRE CONSTRUCTION


CAMOZZI MATERIAUX, Société par actions simplifiée - Route de Condom - 32500 - FLEURANCE - France - SIREN 402613590


CAMOZZI MATERIAUX, Monsieur Jean Pierre CAMOZZI - Route de Condom - 32500 - FLEURANCE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Appareils à bronzer.

Etagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, bois de lit, meubles de bureau, bureaux, canapés, niches de chiens, rayons pour classeurs, jardinières, lits, matelas, sofas, sommiers de lits.