Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Raphaëlle CAMOUS
CAMOUS Raphaelle – Leila – Isabelle

Numéro de dépôt :
3867502
Date de dépôt :
18/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2021
Raphaëlle CAMOUS de CAMOUS Raphaelle – Leila – Isabelle

Présentation de la marque Raphaëlle CAMOUS

Déposée le 18 octobre 2011 par la société CAMOUS Raphaelle – Leila – Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Raphaëlle CAMOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la société CAMOUS Raphaelle – Leila – Isabelle domicilié(e) 3 chemin du Beulenwoerth - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 729 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raphaelle Camous Conseil domicilié(e) 3 chemin du Beulenwoerth - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque Raphaëlle CAMOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867502.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Raphaëlle CAMOUS est expirée depuis le 18 octobre 2021.


CAMOUS Raphaelle – Leila – Isabelle - 3 chemin du Beulenwoerth - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 511729477


Raphaelle Camous Conseil - 3 chemin du Beulenwoerth - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

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