Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIN
CAMOUFLAGE ASSOCIATES

Numéro de dépôt :
92410660
Date de dépôt :
17/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2002

Présentation de la marque SPIN

Déposée le 17 mars 1992 par CAMOUFLAGE ASSOCIATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est CAMOUFLAGE ASSOCIATES, domicilié(e) 6-8, West, 18th street, NEW YORK (Etat de New York) ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIN est expirée depuis le 17 mars 2002.


CAMOUFLAGE ASSOCIATES - 6-8, West, 18th street, NEW YORK (Etat de New York) ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


SODEMA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-11

Inscription le 7 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261496 - Publication au BOPI 1998-09-07

Inscription le 7 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261495 - Publication au BOPI 1998-09-07

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Produits de l'imprimerie, magazines.Divertissements, organisation d'expositions d'uvres d'art à des fins éducatives et culturelles.Spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.