Marque enregistrée - Marque en vigueur

mouvement du 11 janvier 2015
M. Camon Bernard

Numéro de dépôt :
4148425
Date de dépôt :
14/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/01/2025
mouvement du 11 janvier 2015 de Camon Bernard

Présentation de la marque mouvement du 11 janvier 2015

Déposée le 14 janvier 2015 par monsieur Camon Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « mouvement du 11 janvier 2015 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Camon Bernard domicilié(e) 10 rue de la citadelle, BP 4201 - 34544 - BEZIERS cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Camon Bernard domicilié(e) 10 rue de la citadelle, BP 4201 - 34544 - BEZIERS cedex - France.

La marque mouvement du 11 janvier 2015 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mouvement du 11 janvier 2015 arrivera à expiration en date du 14 janvier 2025.


M. Camon Bernard - 10 rue de la citadelle, BP 4201 - 34544 - BEZIERS cedex - France


M. Camon Bernard - 10 rue de la citadelle, BP 4201 - 34544 - BEZIERS cedex - France


Republication pour erratum - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Errata de la publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

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