Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la brigandine
camocas, sarl

Numéro de dépôt :
3954608
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/10/2022
la brigandine de camocas

Présentation de la marque la brigandine

Déposée le 18 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) camocas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « la brigandine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) camocas domicilié(e) 28 rue du stade - 63200 - saint bonnet pres riom - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, camocas domicilié(e) 28 rue du stade - 63200 - saint bonnet pres riom - France.

La marque la brigandine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la brigandine est expirée depuis le 18 octobre 2022.


camocas, sarl - 28 rue du stade - 63200 - saint bonnet pres riom - France


camocas - 28 rue du stade - 63200 - saint bonnet pres riom - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; tissus à usage textile ; velours ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes ; raquettes à neige.