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Marques déposées par CAMO René Jean
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DOMAINE DU MAS CAMO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MAS CAMO
CAMO René Jean

Numéro de dépôt :
1696607
Date de dépôt :
27/02/1990
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
27/02/2010

Présentation de la marque DOMAINE DU MAS CAMO

Déposée le 27 février 1990 par CAMO René Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DOMAINE DU MAS CAMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAMO René Jean, domicilié(e) Mas Camo, 66170 ST FELIU D'AMONT (dossier no 2160861) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr René Jean CAMO domicilié(e) (dossier no 2160861) - France.

La marque DOMAINE DU MAS CAMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU MAS CAMO est expirée depuis le 27 février 2010.


CAMO René Jean - Mas Camo, 66170 ST FELIU D'AMONT (dossier no 2160861) - France


Mr René Jean CAMO - (dossier no 2160861) - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1999 n°2160861 - Publication au BOPI 1999-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Vins exclusivement de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU MAS CAMO