Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSANTE
CAMO Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
94516260
Date de dépôt :
31/03/1994
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
31/03/2004

Présentation de la marque BIOSANTE

Déposée le 31 mars 1994 par CAMO Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « BIOSANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est CAMO Jean-Pierre, domicilié(e) 1, chemin de Matens, 81600 Gaillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMO Jean-Pierre - France.

La marque BIOSANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSANTE est expirée depuis le 31 mars 2004.

CAMO Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHANGEMENTS , LE COMPAS BIOTENDANCE INTERNATIONALE , BIOCONTACT


CAMO Jean-Pierre - 1, chemin de Matens, 81600 Gaillac - France


CAMO Jean-Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Revues périodiques, catalogues, livres, brochures, plaquettes, annuaires, calendriers, cartes, affiches, tous supports imprimés.Edition de revues périodiques, catalogues, livres, brochures, plaquettes, annuaires, calendriers, cartes, affiches, tous supports imprimés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.