Marque enregistrée - Marque en vigueur

OCEALIA
CAMN, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4233168
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/12/2025
OCEALIA de CAMN

Présentation de la marque OCEALIA

Déposée le 11 décembre 2015 par CAMN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OCEALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est CAMN, Coopérative Agricole domicilié(e) 6 Chemin des Loges, BP 30060 - 44412 - REZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMN, M. VIOLETTE LOIC domicilié(e) 6 Chemin des Loges, BP 30060 - 44412 - REZE - France.

La marque OCEALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEALIA arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.

CAMN a également déposé les autres marques suivantes : CAP APPRO , DIRECT APPRO. , ATLANTIC PAYSAGE , ATLANTIC IMMOB , LES JARDINS DE LEGE , ATLANTIC ESPACES VERTS , LES JARDINS DE GRAND LIEU , EXPO VERT BREIZH , ATLANTIC PAYSAGES , ATLANTIC IMMO


CAMN, Coopérative Agricole - 6 Chemin des Loges, BP 30060 - 44412 - REZE - France


CAMN, M. VIOLETTE LOIC - 6 Chemin des Loges, BP 30060 - 44412 - REZE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.