Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIRECT APPRO.
CAMN, COOPERATIVE Agricole

Numéro de dépôt :
4176046
Date de dépôt :
23/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/04/2025
DIRECT APPRO. de CAMN

Présentation de la marque DIRECT APPRO.

Déposée le 23 avril 2015 par CAMN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DIRECT APPRO. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est CAMN, COOPERATIVE Agricole domicilié(e) 6 CHEMIN DES LOGES, BP 30060 - 44412 - REZE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMN, M. VALETTE HERVE domicilié(e) 6 CHEMIN DES LOGES, BP 30060 - 44412 - REZE CEDEX - France.

La marque DIRECT APPRO. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIRECT APPRO. arrivera à expiration en date du 23 avril 2025.

CAMN a également déposé les autres marques suivantes : CAP APPRO , OCEALIA , ATLANTIC PAYSAGE , ATLANTIC IMMOB , LES JARDINS DE LEGE , ATLANTIC ESPACES VERTS , LES JARDINS DE GRAND LIEU , EXPO VERT BREIZH , ATLANTIC PAYSAGES , ATLANTIC IMMO


CAMN, COOPERATIVE Agricole - 6 CHEMIN DES LOGES, BP 30060 - 44412 - REZE CEDEX - France


CAMN, M. VALETTE HERVE - 6 CHEMIN DES LOGES, BP 30060 - 44412 - REZE CEDEX - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Gestion des affaires commerciales ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.